import de voiture

Homologation, conformité, assurance, contrôle technique,
...
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berry536
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import de voiture

Message par berry536 » 02 Jan 2009, 04:26

Salut,

Sachant que certains membres l'ont déjà fait....

Coté administratif et procédure , ce serait sympa d'avoir un petit explicatif pour ceux qui penseraient acheter une voiture à l'étranger ( France et Allemagne par exemple )

Bref, expliquer la démarche à partir des papiers qu'il faut, de comment on rapatrie la voitre et ensuite quelles démarches à faire pour finir avec des plaques bien Belge .

Merci
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Le Titien
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Re: import de voiture

Message par Le Titien » 02 Jan 2009, 12:58

Toute la démarche était sur l'ancien site, dans le cadre de l'article sur l'achat de ma type 43.

Ce n'est pas perdu, l'ancienne matière sera récupérée sur le nouveau site, mais c'est un gros boulot.

En attendant Christian, si tu as besoin d'un tuyau, tu sais où me trouver. Ce n'est pas vraiment compliqué, c'est seulement un peu long.

cvi
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Re: import de voiture

Message par cvi » 02 Jan 2009, 13:15

Voici la partie concernant l'import de l'article d'Etienne sur l'ancien site ... en attendant que cela se retrouve sur le nouveau.

J'ai eu l'occasion de trouver sur d'autres forum également un import d'allemagne si nécessaire ...

""""""""""""""

Une 100 type 43 chez Audi-Heritage – 2e partie

Après la partie touristique, l’heure de la paperasse a sonné. Pour pouvoir immatriculer la voiture en Belgique, il faut faire la tournée de quelques bureaux. La procédure décrite est celle pour une immatriculation normale, c’est-à-dire non ancêtre. Je suis opposé à une immatriculation ancêtre si une ordinaire est possible parce que le tarif des taxes et assurances est de toute façon identique et qu’on ne fait pas l’objet de restrictions de circulation au prix bien léger d’un contrôle technique annuel. Même si les restrictions de circulation sont très théoriques pour l’instant, un tour de vis répressif ou même législatif ciblant les plaques O n’est pas à exclure. Bien sûr on pourra penser à repasser en immatriculation normale à ce moment-là… pour autant que ce soit permis. Il est par exemple impossible de repasser d’une carte grise collection à une carte grise normale en France. D’après le forum Gazoline, les seuls qui y sont parvenus ont profité de l’ignorance de la dame du guichet ou d’un quelconque stratagème illégal.

Il faut reconnaître d’emblée que le système d’immatriculation français facilite bien les choses : les plaques restent sur la voiture, seuls les puristes passeront par la case immatriculation temporaire. Il faut juste prendre contact avec son assureur pour lui demander de transférer l’assurance de sa voiture habituelle le temps du retour. Cela m’a accessoirement valu un divorce avec mon assureur qui devait être mal levé ce jour-là : il voulait la demande d’immatriculation visée par la douane, que je n’avais pas encore. Un autre, manifestement de meilleure humeur, a été ravi de me récupérer parmi ses clients vu mon bonus impressionnant… Et qui a dit mon profil avantageux ?

:-)


Le problème se pose à l’entrée en Belgique où un Belge n’a pas le droit de conduire une voiture immatriculée à l’étranger. L’assurance belge ne laissera aucun doute sur le statut de la voiture et il n’est pas impossible de se voir offrir le package « all-in » comprenant une amende pour défaut de contrôle technique et d’immatriculation en Belgique. Pour en terminer avec le chapitre assurance, la plus grosse source d’ennuis potentiels est l’état réel de la voiture. Le contrôle technique français n’est jamais qu’une indication non opposable à l’assureur belge, et en cas de crash il vaut mieux que l’expert ne tombe pas sur un état technique déficient malgré la bonne figure du contrôle français. Il faut enfin savoir que les Français ont une étiquette indiquant la validité de l’assurance sur le pare-brise. Non accompagnée de la carte verte elle est sans valeur, mais le vendeur a été sympa de la laisser pour éviter les éventuelles questions de la police française souvent postée aux péages. Idem d’ailleurs pour le contrôle technique.


Pour les formalités proprement dites, vous avez besoin des ingrédients suivants :


-Le certificat d’immatriculation, « carte grise » en France, que le précédent propriétaire aura barré en mentionnant « vendu le… ».

-Le certificat de cession : document officiel français en trois exemplaires dont un est destiné à la préfecture d’immatriculation pour qu’ils sachent que le titulaire de la carte grise n’est plus le responsable de la voiture.

-Le certificat de situation (anciennement appelé certificat de non gage). Autre document officiel français mentionnant que la voiture ne fait l’objet d’aucune opposition (crédit bancaire, amendes non payées, etc…). Attention, celui-ci n’est valable qu’un mois et il faut que la voiture soit dédouanée dans ce délai.

-La facture d’achat. Comme le vendeur est un particulier, un exemplaire « fait maison » convient.

-Votre carte d’identité.


Complication dans mon cas, la carte grise est au nom d’un défunt. J’ai donc en plus de ce qui précède l’acte notarié réglant la succession et une procuration sur papier libre de chacun des héritiers autorisant l’un d’eux à vendre la voiture, celle-ci étant restée en indivision. Le reste (contrôle technique français par exemple) est intéressant mais pas obligatoire.


Première étape, la douane où seuls les documents sont nécessaires, il ne faut pas présenter la voiture. Celle de l’aéroport de Charleroi par exemple fait parfaitement l’affaire. Une fonctionnaire sympa (« Aaah, une vieille Audi… C’est un coupé ? ») prend la liasse de documents + ma carte d’identité et établit une demande d’immatriculation (« papier rose ») sur laquelle elle appose une vignette 705 et un beau cachet en échange de la modique somme de 3 cents. Rien d’autre à payer puisque la voiture a plus de 6 mois et 6.000 km. N’oubliez pas de récupérer vos documents en sortant.


Deuxième étape, le contrôle technique. C’est un peu plus compliqué qu’un contrôle ordinaire, parce qu’à l’issue de la procédure on doit obtenir un certificat de conformité pour pouvoir immatriculer la voiture en Belgique. Comme elle date de bien avant la mise en place du certificat européen, c’est une étape obligée. Seules certaines stations sont habilitées à le faire et il faut prendre rendez-vous. Avant toute chose, un détour par mon marchand de pneus favori est nécessaire, ce qui me donne l’occasion d’examiner tranquillement la voiture sur le pont et de constater que les dessous ont l’air aussi bien que le dessus à part le bas de caisse gauche un peu croqué mais sans gravité. Ensuite passage chez mon concessionnaire pour une remise à niveau. Même si elle a été suivie, je préfère partir sur des bases que je connais et que des professionnels en qui j’ai confiance la voient. Comme elle a 120.000 km, que la dernière vidange a plus d’un an, on va commencer par un gros entretien. Dans la foulée, courroie de distribution et pompe à eau. La courroie a moins de 50.000 kms mais va sur ses 10 ans et je ne tiens pas à me retrouver avec une salade de soupapes. Inspection pour le contrôle technique et réparation de quelques bricoles, elle est prête pour son rendez-vous du 30 janvier à 9h00 à la station de Gosselies. Les documents nécessaires sont la demande d’immatriculation reçue à la douane et la carte grise originale si on passe avec les plaques françaises. Sinon, il faut se procurer une plaque « garage » car on ne peut pas passer avec les plaques de sa voiture habituelle.


Verdict : bonne pour le service, mais il a fallu expliquer au jeunot de service comment ça fonctionne : il ne trouvait pas les antibrouillards bien cachés derrière le volant ; c’était la première fois qu’il voyait une type 43. Après pesage, mesurage et prise de quelques infos complémentaires, la demande de certificat de conformité est envoyée. Je recevrai une réponse par la poste. Coût de cette étape : 99 euro.


Le 8 mars, inquiet d’être sans nouvelles, j’appelle le contrôle technique. Ils viennent de recevoir le dossier en retour, et on me dit qu’il faudra passer par une réception à titre isolé. Le soir même, je trouve chez moi un courrier m’invitant à aller retirer l’attestation tenant lieu de certificat de conformité et la plaque d’identification à poser sur la voiture.


Lundi 13 mars, ma journée commence au contrôle technique. En fait la personne qui m’a répondu au téléphone s’est trompée, la voiture correspond bien à un type homologué en Belgique. En clair il ne reste plus qu’à payer 9 euro, poser la plaque d’identification sur la voiture et récupérer l’attestation qui tient lieu de certificat de conformité ainsi qu’un nouveau certificat de contrôle technique valable jusqu’au 30 janvier 2007. Alors je peux aller chercher ma plaque deux étages plus haut puisque j’ai tous les cachets et visas requis ? Ben non, il faut que la douane soit présente pour traiter la demande et ils seront là l’après-midi. C’est donc à 14h30 que je sors du bureau de la DIV avec ma précieuse plaque blanche et rouge.


J’aurai échappé à la réception à titre isolé. Cela aurait pris un mois de plus et coûté quelques dizaines d’euros en supplément, mais comme me le disait Thierry à qui c’est arrivé, qu’est-ce qu’un mois dans une vie ?

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Re: import de voiture

Message par berry536 » 02 Jan 2009, 22:58

Merci,

C'est très utile et bien expliqué donc, avec de la chance, je relirai ça au moment où il le faudra ;)
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Re: import de voiture

Message par berry536 » 31 Mars 2009, 18:20

Salut,

Si quelqu'un a été faire la conformité directement chez D'ieteren , combien a t'il payé ?

au contrôle technique pour ça c'est 100 € ( enfin, 99,95 € je crois ).

Ce serait cool si c'était le prix vu que là, on sort directement avec le truc sans devoir attendre les ±6 semaines quand on fait via le CT. C'est bien ça hein ??

Merci d'avance ;)
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Re: import de voiture

Message par BIHAY thierry » 01 Avr 2009, 13:03

Bonjour , Christian,
le prix ne change pas, c'est le même et il était de 99,16 Euros encore il y tout juste un an d'ici.

Thierry.

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Re: import de voiture

Message par christianliege » 01 Avr 2009, 13:19

n'attend pas une réponse de berry il est banni, et c'est pas un poisson ,,, pfffffffff

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Re: import de voiture

Message par jacques » 01 Avr 2009, 21:21

je sens que notre ChristianLiège est un peu perdu et je suis certain que notre ChristianBerry est mort de rire...

On verra demain! :D

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Re: import de voiture

Message par berry536 » 02 Avr 2009, 09:00

christianliege a écrit :n'attend pas une réponse de berry il est banni, et c'est pas un poisson ,,, pfffffffff
:lol: :lol:

Bon, ayant repris mes activité en tant que berry536 et plus sur invisible à me retenir de ne pas répondre au messages pour que notre poisson d'avril fonctionne au mieux, je te dis merci Thierry pour cette bonne nouvelle car je pensais que ça aurait été plus chère chez D'ieteren ( ça va plus vite et comme on dit, le temps c'est de l'argent )

;)
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Re: import de voiture

Message par BIHAY thierry » 04 Avr 2009, 19:36

Mais tout le plaisir est pour moi, si j'ai pu te renseigner et en même temps de faire "gagner" du temps .

Thierry.


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