Bon c'est un projet qui me semble légalement réalisable
Je vous rassure
Faut juste trouver les partenaires !!! d'autant plus qu'il y a de l'argent en jeu
En Résumé
1 . Un assureur indépendant qui travaille avec une compagnie du style Vivium ( ceci est un exemple !) qui peut comprendre la situation et se faire un gros portefeuille (pas très important en chiffre d'affaire mais facile en terme de prospection et qui peut amener indirectement d'autres contrat chez lui.)
Il devra assurer un conducteur unique qui ne sera pas le club mais bien le propriétaire du véhicule.
2 . Un club ou une Asbl qui s'inspire des contrats de Leasing qui sont bien bétonné au niveau de la responsabilité civile mais qui, nuance importante, assure et immatricule les véhicules ancêtre qui restent la propriété des membres du club de l'Asbl.
Le club ou l'asbl devra compenser les frais de contrôle technique, administratif par le paiement d'une cotisation annuelle de Leasing et frais de dossier.
3 . Avantage : Pas de taxe Co2, ça c'est certains, pour les autres taxes à voir ..selon le cas et les nouvelles dispositions fédérales !
Le tout est de calculer la facture finale mais il est clair que pour certains véhicules dépassant les 2 litres de cylindrés .... comme les nôtres ....
Cela pourrait même marcher (au niveau taxe Co2 ) pour des véhicules de moins de 25 ans
4 . Cela peut sembler un peu farfelu mais pourquoi pas ?
Jamais personne n'a imaginé que Zuckerberg gagnerait de l'argent avec Facebook
Les sociétés en Belgique et surtout en Wallonie n'ont jamais eu (ou peu) ce soucis car via le Leasing et autres systèmes, elles étaient exemptent de taxes co2, et elles n'immatriculaient pas d'ancêtres.
Les particuliers en Flandre ou à Bxl ne se sont jamais posés la question
Les Wallons ont immatriculés jusqu'à maintenant en râlant chacun de leur côté
On avait le Luxembourg comme paradis fiscal pour les Imm. maintenant il y a Bruxelles et la Flandre
A nous de nous regrouper pour profiter de la concurrence que ce font actuellement les Régions.
L'Union Fait Notre Force