petite lettre des douanes

Homologation, conformité, assurance, contrôle technique,
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audi80
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petite lettre des douanes

Message par audi80 » 24 Mai 2013, 20:25

bonjour a tous
comme certain d entre vous savent que j ai une audi 90 francaise qui as été dedouanée mais pas encore immatriculée elle attend une petite remise en etat et ses 25 ans surtout
est ce que je vais devoir l immatriculer tout de suite ou lors si je leur fait un mail en leur expliquant que la voiture est en resto sa marche?(chose qui n est pas fausse)
il me menace de 360 euro de taxe anuele,36 euro de decime comunal et 61.50 de tmc et 250 euro d ammande
je trouve sa fort quand meme quoi,..on peut meme plus avoir des auto,..
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Fage
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Re: petite lettre des douanes

Message par Fage » 25 Mai 2013, 13:45

un courrier, pour dire que l'auto est achetée pour être refaite, et qu'elle ne roule en aucune manière tant qu'à présent et hop :)

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Re: petite lettre des douanes

Message par audi80 » 25 Mai 2013, 20:17

ah ok merci de la reponse
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Re: petite lettre des douanes

Message par berry536 » 04 Mars 2014, 22:49

Je me permets de déterrer ce post pour poser une question ( ça sert à rien d'ouvrir un nouveau post )

Mes questions sont :

1 . Est ce qu'on doit dédouaner la voiture directement ? On a pas un délais entre le rapatriement (date d'achat ) et le dédouanement ?
2 . Une fois dédouanée , combien de temps on a pour l'immatriculer avant d'avoir des nouvelles des douanes ?

;)
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Re: petite lettre des douanes

Message par LO.HARO » 04 Mars 2014, 23:00

Pour ta seconde question, Galak est dédouanné depuis fin juillet (à vérifier) et toujours pas présenté au CT pour immatriculation et pas de nouvelle de la douane. J'en suis même étonné. ;)

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Re: petite lettre des douanes

Message par berry536 » 04 Mars 2014, 23:18

C'est déjà bon à savoir ;)
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Re: petite lettre des douanes

Message par LO.HARO » 05 Mars 2014, 02:33

Pour ce qui est de ta première question, je n'ai pas tardé à dédouaner Galak (administrativement) car je voulais être certain que tout était bien en règle au niveau des documents en ma possession. Comme cela, si un document avait été manquant ou incomplet je recontactait de suite le vendeur et je faisait le nécessaire.

De plus grâce à le demande d'immatriculation remise par la DIV de Gosselies (non encore validée par le passage au CT) mon assureur a accepté de m'assurer Galak même en plaques françaises. ;)

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Re: petite lettre des douanes

Message par berry536 » 05 Mars 2014, 02:43

cool .

Non, je demande ça car la voiture que j'ai en vue ne pourrait pas rouler (immatriculer) avant le mois d'aout ( pour qu'elle ait ses 25 ans )
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Re: petite lettre des douanes

Message par LO.HARO » 05 Mars 2014, 02:47

Je m'en doutais un peu que c'était pour une question de taxe. Mais je pense que c'est la date d'immatriculation qui compte et non le simple dédouanement administratif. Pour moi mieux vaut faire l'administratif de suite pour être sur que tout soit en règle pour les documents. ;)

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Re: petite lettre des douanes

Message par audi80 » 05 Mars 2014, 21:42

j avais entendu dire que c etait 2 mois pour la dedouané(a verifier)
si non j avais eu des nouvelles des douanes +- 2 mois apres le dedouanement je leur avais repondu que le vehicule etait agé et que je devais lui faire une petite restoration pour pouvoir la passer au controle ancetre et je n ai plus jamais eu aucune nouvelle d eux(sa fait plus d un ans)
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