taxe éco

Homologation, conformité, assurance, contrôle technique,
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jm80
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taxe éco

Message par jm80 » 11 Août 2014, 18:26

Bj,un véhicule passé au contrôle technique,aujourd'hui,assuré demain,et 3 jours après n'est plus en circulation,renvois des plaques,assurance supprimée,est-il obligé de payer la taxe CO?cela peut-il se faire?
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Mike KV
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Re: taxe éco

Message par Mike KV » 11 Août 2014, 18:54

Je crois qu'à partir du moment où le dossier est envoyé à la DIV pour l'immat et que le nom du proprio sur le carnet change, ça passe directement par le SPF mobilité pour l'éco-malus :?
On peut limiter la vitesse mais rien ne peut freiner la passion!

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berry536
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Re: taxe éco

Message par berry536 » 11 Août 2014, 19:28

oui, c'est pour ça qu'ils leurs faut 4 à 6 semaines pour envoyer la note salée ;)
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Re: taxe éco

Message par jm80 » 11 Août 2014, 19:35

ah oui,mais entre temps,plus de véhicule?
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Re: taxe éco

Message par berry536 » 11 Août 2014, 19:49

ils s'en foutent.....Tu paies tout et il te remboursent dans les 6 mois ( la taxe de mise en circulation n'est pas remboursable ! )

par-contre, si tu la réimmatricule plus tard, tu ne paieras même plus les 61.5 € puisqu'on ne paie qu'une seule fois ( pour la même voiture et même propriétaire )
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Re: taxe éco

Message par jm80 » 11 Août 2014, 19:58

Je me renseigne ont verra bien,sinon je serai présent avec mamy 80 ;)
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Re: taxe éco

Message par berry536 » 11 Août 2014, 21:09

;)
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